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« C'est avec grand enthousiasme que nous profitons des activités familiales offertes par la Ville » Famille Longpré
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Véhicule récréatif et remorque

   

Le stationnement ou le remisage de véhicules récréatifs (habitable ou de loisirs) et de remorques destinées à un usage personnel sont permis aux conditions suivantes :

Véhicule récréatif habitable

  • Un seul véhicule appartenant aux résidants est permis par terrain.
  • Le véhicule doit être immatriculé et en bon état de fonctionnement.
  • Le véhicule ne peut être utilisé à des fins d'hébergement lorsque remisé ou stationné.
  • La présence d’un bâtiment principal est obligatoire pour pouvoir stationner ou remiser un véhicule récréatif habitable.
  • Le véhicule peut être stationné ou remisé dans la cour et la marge latérale. Jusqu’à concurrence de 50 % de sa longueur, il peut empiéter dans la cour arrière, mais il doit être aligné avec le mur avant du bâtiment principal. Pour le stationnement ou le remisage sur un terrain d’angle ou dans la cour et la marge arrière, consulter le règlement à cet effet.

À noter qu’une fourgonnette aménagée en véhicule récréatif habitable peut être stationnée ou remisée sur une aire de stationnement résidentielle conforme à la réglementation, mais sa longueur ne doit pas dépasser 6,5 mètres et sa largeur doit être identique à celle d’une fourgonnette conventionnelle.

Véhicule récréatif de loisirs et remorque

  • La présence d'un bâtiment principal est obligatoire.
  • En cour et marge latérale, une haie dense ou une clôture opaque d’une hauteur minimale de 2 mètres doit être implantée le long de la ligne latérale.
  • En cour et marge arrière, la hauteur de la remorque ne peut excéder 2 mètres. En outre, la cour et la marge arrière du terrain doivent être entourées d’une clôture opaque ou d’une haie dense conforme à la réglementation et d’une hauteur minimale de 2 mètres.

Réglementation municipale

Règlement sur le zonage numéro 0309-000 Chapitre 5, section 4, sous-section 33

 AVIS

Il est à noter que les textes qui suivent sont fournis à titre d’information. Ils ne remplacent ni les règlements ni les documents légaux auxquels ils font référence. Pour consulter un texte officiel ou obtenir de plus amples renseignements, n’hésitez pas à appeler la Ville de Saint-Jérôme au 450 436-1511.

En matière d’urbanisme, les règlements permettent d’offrir un encadrement au développement, une sécurité accrue et une meilleure qualité de vie à l’ensemble des citoyens. Ces règlements sont conçus dans l’intérêt public, ils sont conçus dans votre propre intérêt.

Cependant, nous désirons vous rappeler que la responsabilité d’inspection et de vérification du respect de l’application de toute loi, tout code, toute norme ou tout autre règlement applicable sur le territoire de la ville incombe au propriétaire ou à toute personne mandatée à cet effet.

Date de mise à jour : 05/06/2013