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« En famille, regroupant les quatre générations, nous adorons profiter des espaces verts de la ville » Famille Beaucage
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Vente à l'encan

LE SAMEDI 16 MAI 2009

La Ville de Saint-Jérôme procédera à une vente à l'encan le samedi 16 mai 2009 à 9h30,  au 495 rue Filion,  à Saint-Jérôme (garage municipal en face du poste de police).

On y disposera d'articles non réclamés depuis au moins deux (2) mois ainsi que de divers objets dont la Ville désire se départir, dont vélos, pompe à eau, etc.                          

Les personnes intéressées à acheter un ou plusieurs objets pourront les examiner sur les lieux de la vente (495 Filion, Saint-Jérôme) de 8h30 à 9h30.

CONDITIONS DE LA VENTE:

1) L'acheteur devra acquitter en argent comptant le montant de son achat avant de quitter les lieux.

2) Les marchandises sont vendues dans leur état actuel, telles que vues, l'acheteur acquérant lesdites marchandises à ses risques et périls.  Il est de plus stipulé expressément que la Ville de Saint-Jérôme ne s'oblige à aucune garantie envers l'acheteur, même pour les défauts cachés pouvant affecter lesdites marchandises.

3) L'acheteur devra prendre possession des articles acquis immédiatement.

4) Les taxes (TPS à 5% et taxe de vente du Québec à 7,5%) sont applicables et seront incluses dans le prix soumis.

NOTE IMPORTANTE:

Toute personne réclamant le droit de propriété sur un des articles à l'encan doit en faire la preuve avec un original de la facture et le numéro de série et ce, avant 9h00 le 16 mai 2009.

Cette vente à l'encan est faite en vertu de la Loi sur les cités et villes.




 
  
Date de mise à jour : 26/09/2016