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« Nous sommes l'équipe la plus importante en effectifs afin d'intervenir rapidement sur le territoire pour assurer et bonifier la qualité des services » Alain Bourque, cols bleus au Service des travaux publics

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Ordres du jour et procès-verbaux - archives

Les documents présentés sur ce site sont diffusés pour des fins de consultation et d'information seulement. Pour obtenir une copie authentifiée d'une résolution, veuillez vous adresser au Service du greffe et des affaires juridiques.

Pour les ordres du jour et les procès-verbaux de l'année en cours, visitez la page Assemblées du conseil et du comité exécutif.

Ordres du jour 2016

Titre

Ordre du jour_2016-01-19

Ordre du jour_2016-02-16

Ordre du jour_2016-03-15

Ordre du jour_2016-04-19

Ordre du jour_2016-05-17

Ordre du jour_2016-06-21

Affichage des résultats 1-6 (sur 13)

Procès-verbaux 2016

Titre

Procès-verbal_2016-01-12_comité exécutif

Procès-verbal_2016-01-19

Procès-verbal_2016-01-20_comité exécutif

Procès-verbal_2016-01-26_comité exécutif

Procès-verbal_2016-02-16

Procès-verbal_2016-02-09_comité exécutif

Affichage des résultats 1-6 (sur 48)

Ordres du jour 2015

Titre

Ordre du jour_2015-01-20

Ordre du jour_2015-01-20-extraordinaire

Ordre du jour_2015-02-17

Ordre du jour_2015-03-17

ordre du jour_2015-04-21

ordre du jour_2015-05-19

Affichage des résultats 1-6 (sur 14)

Procès-verbaux 2015

Titre

Procès-verbal_2015-01-13_comité exécutif

Procès-verbal_2015-02-03_comité exécutif

Procès-verbal_2015-01-27_comité exécutif

Procès-verbal_2015-01-20-extraordinaire

Procès-verbal_2015-01-20

Procès-verbal_2015-02-10_comité exécutif

Affichage des résultats 1-6 (sur 43)

Ordres du jour 2014

Titre

Ordre du jour_2014-02-18

Ordre du jour_2014-01-21

Ordre du jour_2014-02-25-extraordinaire

Ordre du jour_2014-03-18

Ordre du jour_2014-04-15

Ordre du jour_2014-05-20

Affichage des résultats 1-6 (sur 15)

Procès-verbaux 2014

Titre

Procès-verbal_2014-01-07_comité exécutif

Procès-verbal_2014-01-14_comité exécutif

Procès-verbal_2014-02-04_comité exécutif

Procès-verbal_2014-01-28_comité exécutif

Procès-verbal_-2014-02-11_comité exécutif

Procès-verbal_2014-02-25_comité exécutif

Affichage des résultats 1-6 (sur 43)

Ordre du jour 2013

Titre

Ordre du jour_2013-12-17-extraordinaire

Ordre du jour_2013-12-17

Ordre du jour_2013-11-19

Ordre du jour_2013-10-01

Ordre du jour_2013-09-17

Ordre du jour_2013-08-27

Affichage des résultats 1-6 (sur 16)

Procès-verbaux 2013

Titre

Procès-verbal_2013-01-15_séance ordinaire

Procès-verbal_2013-02-12_comité exécutif

Procès-verbal_2013-02-19_séance ordinaire

Procès-verbal_2013-02-26-comité exécutif

Procès-verbal_2013-03-05-comité exécutif

Procès-verbal_2013-03-19_séance ordinaire

Affichage des résultats 1-6 (sur 52)

Ordres du jour 2012

Titre

Ordre du jour_2012-01-17

Ordre du jour_2012-02-09

Ordre du jour_2012-02-21

Ordre du jour_2012-03-08

Ordre du jour_2012-03-20

Ordre du jour_2012-04-16

Affichage des résultats 1-6 (sur 15)

Procès-verbaux 2012

Titre

Procès-verbal_2010-01-19

Procès-verbal_2012-01-10

Procès-verbal_2012-01-17

Procès-verbal_2012-01-24

Procès-verbal_2012-01-31

Procès-verbal_2012-02-07

Affichage des résultats 1-6 (sur 38)

Ordres du jour 2011

Titre

Ordre du jour_2011-04-19

Ordre du jour_2011-05-07

Ordre du jour_2011-05-30

Ordre du jour_2011-06-06

Ordre du jour_2011-06-21

Ordre du jour_2011-07-05

Affichage des résultats 1-6 (sur 15)

Procès-verbaux 2011

Titre

Procès-verbal_2011-04-12

Procès-verbal_2011-04-19

Procès-verbal_2011-04-26

Procès-verbal_2011-05-03

Procès-verbal_2011-05-10

Procès-verbal_2011-05-17

Affichage des résultats 1-6 (sur 37)

Date de mise à jour : 04/01/2017