Règlements récemment adoptés

Autres règlements codifiés

0070-C – Règlement sur les systèmes d’alarme

0083-C – Règlement sur les ventes-débarras

0209-C – Règlement sur les nuisances

0209-C-A01 – Plan

Autres règlements applicables

0054-2002 – Règlement concernant les animaux et la tarification des licences pour chiens

0217-000 – Règlement concernant la propreté, la sécurité, la paix et l’ordre dans les rues, les trottoirs, les parcs et places publiques de la municipalité

0280-000 – Règlement concernant la circulation et le stationnement

0294-000 – Règlement relatif au déneigement des allées d’accès et des stationnements privés par des entrepreneurs

0465-000 – Règlement concernant le déneigement

0216-C – Règlement sur la vente d’objets sur les emprises publiques

0216-C-A01 – Aménagement type, détail de la terrasse, structure, lattis de bois standard, bac à fleurs, bornes amovibles, esquisse

0216-C-A02 – Plan de la création d’une zone particulière pour l’aménagement d’une terrasse

0216-C-A03 – Plan technique pour la construction de terrasses couvertes

0216-C-A04 – Caractéristiques d’une clôture ceinturant une terrasse lorsqu’une allée piétonne est aménagée et concept de l’allée piétonne et de la terrasse et composée des plans nos 0216-005.1 et 0216-005.2

0217-C – Règlement sur la paix et le bon ordre dans les places publiques

0217-C-A01 – Parcs et espaces verts

0217-C-A02 – Sites de planches à roulettes et patins à roues alignées

0217-C-A03 – Piscines publiques

0217-C-A04 – Parcs avec activités

0217-C-A05 – Parcs et places publiques où la consommation de boissons alcoolisées est autorisée

 

Autres règlements applicables

0054-2002 – Règlement concernant les animaux et la tarification des licences pour chiens

0209-000 – Règlement concernant les nuisances

0280-C – Règlement sur la circulation et le stationnement

0280-C-A01 – Panneaux d’arrêt

0280-C-A02 – Cédez le passage

0280-C-A03 – Feux de circulation

0280-C-A04 – Demi-tours

0280-C-A05 – Sens unique

0280-C-A06 – Stationnement interdit – certains chemins

0280-C-A07 – Stationnement interdit à certaines périodes

0280-C-A08 – Stationnement de nuit

0280-C-A09 – Postes d’attente pour taxis

0280-C-A10 – Zones de débarcadères et autobus

0280-C-A11 – Stationnement à durée déterminée

0280-C-A12 – Stationnement pour certains bâtiments

0280-C-A13 – Stationnement pour personnes handicapées

0280-C-A14 – Stationnements payants

0280-C-A15 – Tarifs de stationnement

0280-C-A16 – Stationnements municipaux

0280-C-A17 – Permis de stationnement

0280-C-A18 – Interdiction d’immobilisation

0280-C-A19 – Stationnement et circulation, parc, etc.

0280-C-A20 – Stationnements exclusifs à certains groupes

0280-C-A21 – Limites de vitesse

0280-C-A22 – Frein moteur

0280-C-A24 – Passages pour pétions

0280-C-A25 – Zones de sécurité pour piétons

0280-C-A26 – Voies cyclables

0280-C-A27 – Polyvalente

0280-C-A28 – Arrêt interdit sur marquage

0280-C-A29 – Panneau de direction

0280-C-A30 – Panneaux MTQ

0280-C-A31 – Corridors scolaires

0280-C-A32 – Fourrière municipale

 

Autres règlements applicables

0088-000 – Règlement interdisant le virage à droite au feu rouge à certaines intersections

0209-000 – Règlement concernant les nuisances

0211-000 – Règlement concernant la circulation des véhicules lourds sur un pont ou un viaduc

0294-000 – Règlement relatif au déneigement des allées d’accès et des stationnements privés par des entrepreneurs

0309-000 – Règlement concernant le zonage

0465-000 – Règlement concernant le déneigement

0481-000 – Règlement relatif à la circulation des camions, des véhicules de transport d’équipement et des véhicules-outils

0527-000 – Règlement concernant les limites de vitesse sur le territoire de la Ville de Saint-Jérôme

0294-C – Règlement sur le déneigement des allées et des stationnements privés

0294-C-A01 – Carte

0465-C – Règlement concernant le déneigement

Autres règlements applicables

0209-000 – Règlement concernant les nuisances

0280-000 – Règlement concernant la circulation et le stationnement

0527-C – Règlement sur la vitesse sur le territoire

0527-C-A01 – 30 km/heure zones scolaires

0527-C-A04 – 40 km/heure

0527-C-A05 – 50 km/heure

0527-C-06 – 70 km/heure

0745-C – Règlement sur les salons de massage

0774-C – Règlement sur la tarification de certains biens, services et activités

0774-C-A01 – Travaux publics

0774-C-A02 – Activités de loisirs

0774-C-A03 – Activités culturelles et sportives

0774-C-A04 – Activités culturelles

0774-C-A05 – Activités au Quartier 50+

0774-C-A06 – Location de salles et plateaux sportifs

0774-C-A07 – Politique de remboursement

0774-C-A08 – Documents et accès sur base informatique

0774-C-A09 – Services rendus par le Service de la sécurité incendie

0774-C-A10 – Vente de panneaux publicitaires dans les arénas

0774-C-A11 – Articles de promotion et bureau d’accueil touristique

0774-C-A12 – Service de police

0774-C-A13 – Divers services – Gare intermodale

0774-C-A14 – Célébration de mariage ou union civile à la Ville

0774-C-A15 – Affichage directionnel pour les développements résidentiels

0774-C-A16 – Tarifs de stationnement

0774-C-A17 – Permis de stationnement

0774-C-A18 – Licences pour chiens

0774-C-A19 – Tarification pour les services rendus par le service de l’urbanisme et du développement durable

0774-C-A20 – Tarification pour les bibliothèques

0868-001 – Règlement amendant le règlement numéro 0868-000 afin d’augmenter la dépense et l’emprunt pour un montant additionnel de 8 100 000 $

0887-000 – Règlement des matières résiduelles

0904-C – Règlement sur l’utilisation de l’eau potable et des infrastructures d’égout et d’aqueduc
0904-C-A01 – Diamètres permis pour les conduites d’aqueduc et d’égout
00904-C-A02 – Dessins techniques – aqueduc et égouts
0904-C-A03 – Permis de branchement des services d’aqueduc et d’égouts
0904-C-A04 – Permis d’intervention dans l’emprise publique
0904-C-A05 – Spécifications techniques – compteur d’eau
0904-C-A06-  Tableau des contaminants à déversement limite selon les concentrations et les quantités maximales
0904-C-A07 – Plan directeur des eaux pluviales
0904-C-A08 – Dessins techniques – ponceaux

0906-C – Règlement sur les animaux et l’encadrement des chiens et des chats

0906-C-A01 – Animaux non domestiques

Autres règlements applicables

0209-000 – Concernant les nuisances

0217-000 – Concernant la propreté, la sécurité, la paix et l’ordre dans les rues, les trottoirs, les parcs et places publiques de la municipalité